Fédération Française d'Athlétisme, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4250561
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
Présentation de la marque Pass' Athlé FFA
Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par l'association loi 1901 Fédération Française d'Athlétisme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pass' Athlé FFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française d'Athlétisme domicilié(e) 33 Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 730 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération française d'Athlétisme, M. Bernard AMSALEM domicilié(e) 33 Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - Paris - France.
La marque Pass' Athlé FFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Française d'Athlétisme, Association Loi 1901 - 33 Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 784448730
Fédération française d'Athlétisme, M. Bernard AMSALEM - 33 Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - Paris - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
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